Mentions légales

Au bas de cette page, après le paragraphe sur la propriété intellectuelle, vous trouverez nos Statuts, notre Charte Éthique, notre Règlement Intérieur et le RGPD, (Règlement Général sur la Protection des Données), qui a pour objectif de donner aux citoyens européens un meilleur contrôle de leurs données personnelles. 

Présentation du site internet. : En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet amorifeinternantional.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

  • Propriétaire : AMOIFE INTERNATIONAL – 52 Avenue Georges Pompidou – 39100 DOLE
  • Responsable publication : Monsieur Claudio JACOB – Président
  • Directeur de la rédaction : Monsieur Claudio JACOB – Président
  • Webdesign : DOLE SOLUS INFORMATIQUES Tél : +33 953 573 791 – 5, Rue Jean Boyvin F-39100 DOLE
  • Webmaster : Claudio JACOB
  • Hébergeur : OVH SAS au capital de 10 069 020 €
    RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
    Code APE 2620Z
    N° TVA : FR 22 424 761 419
    Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
  • Délégué à la protection des données : AMORIFE INTERNATIONAL – 52 Avenue Georges Pompidou – 39100 DOLE – secretariat@amorifeinternational.com

Création : AMORIFE International a été créée en décembre 2006, elle était association Loi 1901. Le premier janvier 2016 elle est devenue entreprise. Au 1er août 2020 elle redevient association loi 1901. 

Siret : 882 108 269 00011 – N° Prestataire de Formations : 43 39 00857 39

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Conformément aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, AMORIFE International est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont elle est seule propriétaire.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normales.

Les Statuts d’ AMORIFE International, Association Loi 1901 : Statuts.Assoc.2020

Le Règlement Intérieur : en cours de mise à jour, merci de votre compréhension.

Notre Charte Éthique : en cours de mise à jour, merci de votre patience !

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